Le syndicat pour la défense de l’acupuncture traditionnelle

Que vous ayez choisi le prélèvement mensuel ou trimestriel, il est parfois difficile de savoir avec exactitude ce qu’il faut déclarer à l’URSSAF. Nous vous proposons d’y voir un peu plus clair dans cet article.

BIC ventes

Le BIC Ventes, est celui où le taux est le plus faible : il est fixé à 12.3 %.

En théorie, il y’a peu de raison de le remplir. En effet, celui-ci concerne uniquement la vente de marchandises et de produits.

Vous devez donc l’utiliser, seulement si vous vendez des produits. Par exemple, un kit d’auto-moxibustion ou autres.

Prestations de services commerciales et artisanales

Le taux pour les BIC Prestations de services est de 21,2 %.

Comme son nom l’indique (ou presque), il s’agit de tous les services qu’une personne peut proposer à un client.

Le monde du bien-être entre dans cette catégorie, car on y propose un service de bien-être contre rémunération, comme le massage bien-être. (à ne pas confondre avec massage du kiné)

Autres prestations de services (BNC)

Le taux de BNC est fixé à 25,6%

Les personnes soumises à ce taux sont les médecins libéraux réglementés, les professions libérales non réglementées comme les ostéopathes, chiropracteurs, etc.

Ce sont les personnes dont le revenu vient principalement de leur savoir, de leur intelligence et de leur prestation intellectuelle, sans vente d’objet commercial.

Et pour nous?

Nous sommes dans une situation un peu compliqué, car nous aimerions être les égaux des ostéopathes, ou des chiropracteurs. Dans les faits, nous sommes censé être dans le bien-être dans la même idée qu’un masseur.

Donc c’est à vous de voir, si vous considérer que votre travaille est un travail a visée thérapeutique, il faut absolument déclarer vos revenus dans le BNC libérale.

Si, ce n’est pas le cas, et que vous pensiez faire que du bien-être alors il faut déclarer le BIC Prestations.

Ceci étant dit, nous vous encourageons fortement à déclarer vos revenus dans le « BNC Libérale« .

L’équipe du SYLAT

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